Gabriel Steffanus


De: Gabriel STEFFANUS
Objet:
à cesser ses fonctions
COUR D'APPEL DE METZ
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Sarreguemines
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Metz"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Sarreguemines"
admission
18 Mai 202418/05/2024
De: Gabriel STEFFANUS
Objet:
pour un second mandat
Cour d'appel de Metz
Tribunal judiciaire de Sarreguemines
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire de Sarreguemines
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Sarreguemines"
nomination
28 Avril 202428/04/2024
De: Gabriel STEFFANUS
magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Objet:
COUR D'APPEL DE METZ
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Sarreguemines
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Sarreguemines"
nomination
31 Mai 202331/05/2023
De: Gabriel STEFFANUS
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Metz
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Sarreguemines
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Gabriel STEFFANUS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Metz
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Metz"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
03 Décembre 201603/12/2016
De: Gabriel STEFFANUS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juin 2017
conseiller à la cour d'appel de Metz
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Metz"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
05 Octobre 201605/10/2016
De: Gabriel STEFFANUS
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Metz
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Steffanus (Gabriel)
juge d'instruction (Saverne)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Gabriel Steffanus
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saverne
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: STEFFANUS (Gabriel)
juge d'instruction (Saverne)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Gabriel Steffanus
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.